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Send by emailComité social territorial
Réunion à 13h30. Date limite de réception des dossiers à inscrire à l'ordre du jour, 21 novembre 2023 (pas de limite pour les contrats d'apprentissage). Tout dossier arrivé après cette date sera présenté à la séance suivante.Lire la suite
Comité social territorial
Réunion à 13h30. Date limite de réception des dossiers à inscrire à l'ordre du jour, 3 octobre 2023 (pas de limite pour les contrats d'apprentissage). Tout dossier arrivé après cette date sera présenté à la séance suivante.Lire la suite
Comité social territorial
Réunion à 13h30. Date limite de réception des dossiers à inscrire à l'ordre du jour, 22 août 2023 (pas de limite pour les contrats d'apprentissage). Tout dossier arrivé après cette date sera présenté à la séance suivante.Lire la suite
Comité social territorial
Réunion à 13h30. Date limite de réception des dossiers à inscrire à l'ordre du jour, 6 juin 2023 (pas de limite pour les contrats d'apprentissage). Tout dossier arrivé après cette date sera présenté à la séance suivante.Lire la suite
Comité social territorial
Réunion à 13h30. Date limite de réception des dossiers à inscrire à l'ordre du jour, 21 mars 2023 (pas de limite pour les contrats d'apprentissage). Tout dossier arrivé après cette date sera présenté à la séance suivante.Lire la suite
Calendrier prévisionnel CST
Le Comité Social Territorial (CST) départemental émet des avis, fait des propositions et des recommandations. Sa consultation est obligatoire mais l’autorité territoriale reste libre de la décision finale. RAPPEL : l’avis du CST doit intervenir préalablement à la décision de l’assemblée délibérante...Lire la suite
CST des collectivités de plus de 50 agents
Vous trouverez ci-dessous la réglementation et les outils concernant l'installation et le fonctionnement du comité social territorial (CST) et de la formation spécialisée (FS) en matière de santé, de sécurité et de conditions des travail. Outils pour le scrutin Arrêté portant désignation des...Lire la suite
Compétences
Le CT-CHSCT est consulté pour avis sur les questions générales liées notamment à l'organisation et au fonctionnement des collectivités comme : Les suppressions – créations de poste (avancement de grade, modification de temps de travail, changements de grade suite à un départ ou une réorganisation...Lire la suite
Formulaires de saisine
Formulaires de saisine du comité technique départemental Ces formulaires de saisine sont au format de fichier PDF. Pour les ouvrir vous devez disposer du logiciel Acrobat Reader que vous pouvez télécharger via le lien suivant : Télécharger Acrobat Vous pouvez saisir les renseignements demandés...Lire la suite
