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CHSCT

Ajouté le : 13/05/20
PDF icon CHSCT - COVID-19, Plan de reprise d'activité
Poids : 352.75 Ko , Type : application/pdf

Télétravail

Ajouté le : 16/12/20
Fichier Modèle d'arrêté de mise en télétravail en période de crise sanitaire
Poids : 18.53 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 16/12/20
Fichier Modèle de règlement à destination des agents en télétravail
Poids : 76.73 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 01/12/22
Fichier Délibération instaurant l'allocation forfaitaire de télétravail
Poids : 18.54 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

Modèles d';arrêtés positions administratives

Ajouté le : 25/02/22
Fichier Modèle d'arrêté disponibilité pour convenances personnelles (libre off 2022)
Poids : 19.61 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 25/02/22
PDF icon Modèle d'arrêté mise à disposition (pdf 2022)
Poids : 79.68 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 25/02/22
Fichier Modèle d'arrêté disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise (word 2022)
Poids : 13.9 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 25/02/22
Fichier Modèle d'arrêté mise à disposition (libre off 2022)
Poids : 19.18 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 13/03/18
Microsoft Office document icon Modèle de convention de mise à disposition (version Word)
Poids : 33.5 Ko , Type : application/msword
Ajouté le : 25/02/22
PDF icon Modèle d'arrêté disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise (pdf 2022)
Poids : 80.4 Ko , Type : application/pdf