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Dossier provisoire arrêtés

Ajouté le : 30/03/23
Fichier Modèle d'arrêté de congé sans solde (contractuel de droit privé)
Poids : 17.75 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 12/01/23
Fichier Création d'un emploi non-permanent (accroissement temporaire d'activité)
Poids : 22.24 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 30/03/23
Fichier Modèle d'arrêté de réintégration après disponibilité d'office pour raison de santé
Poids : 17.75 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 30/01/23
Fichier Délibération cycles de travail et RTT
Poids : 23.52 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 30/03/23
Fichier Modèle de lettre de mise en demeure pour abandon de poste
Poids : 30.56 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

Divers

Ajouté le : 02/01/23
Fichier Arrêté de désignation d'un agent recenseur vacataire
Poids : 16.69 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 02/01/23
Fichier Modèle d'arrêté désignant un agent communal en tant qu'agent recenseur
Poids : 16.13 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

Outils pour le scrutin

Ajouté le : 06/12/22
Fichier Notice de procédure aux élections professionnelles 2022
Poids : 23.07 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 06/12/22
Fichier Consignes pour l'émargement et le dépouillement
Poids : 20.44 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document