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Rémunération

Ajouté le : 19/01/18
PDF icon Indemnités de fonctions des élus locaux au 1er juillet 2010
Poids : 13.58 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 19/01/18
PDF icon Indemnités de fonctions des élus locaux au 1er juillet 2010
Poids : 13.58 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 19/01/18
PDF icon Barème de traitement au 1er juillet 2010
Poids : 195.73 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 19/01/18
PDF icon Indemnités de fonctions des élus locaux au 1er juillet 2016
Poids : 20.96 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 19/01/18
PDF icon Barème de traitement au 1er janvier 2011
Poids : 195.39 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 19/01/18
PDF icon Indemnités de fonctions des élus locaux au 1er février 2017
Poids : 20.21 Ko , Type : application/pdf

Commission de réforme

Ajouté le : 15/06/17
PDF icon Attestation de reclassement - aménagement du poste de travail
Poids : 30.29 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 15/06/17
PDF icon Rapport hiérarchique - maladie professionnelle - CNRACL - commission de réforme
Poids : 18.69 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 15/06/17
Microsoft Office document icon Dossier administratif de demande ATIACL (version Word)
Poids : 212 Ko , Type : application/msword
Ajouté le : 15/06/17
Microsoft Office document icon Rapport hiérarchique - accident de service - ATIACL - commission de réforme (version Word)
Poids : 29.5 Ko , Type : application/msword