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Rémunération, éléments obligatoires (barèmes et indemnités)

Ajouté le : 19/01/18

Indemnités de fonctions des élus locaux au 1er juillet 2010

Poids : 13.58 Ko , Type : application/pdf

Ajouté le : 20/07/22

Indemnité des élus au 01.07.2022

Poids : 39.14 Ko , Type : application/pdf

Ajouté le : 19/01/18

Barème de traitement au 1er juillet 2010

Poids : 195.73 Ko , Type : application/pdf

Ajouté le : 19/01/18

Indemnités de fonctions des élus locaux au 1er juillet 2016

Poids : 20.96 Ko , Type : application/pdf

Ajouté le : 20/03/24

Bareme_de_traitement_au_01_07_2023

Poids : 1.94 Mo , Type : application/pdf

Saisie des déclarations d';emploi

Ajouté le : 19/02/18

Procédure de saisie des déclarations d'emploi

Poids : 269.4 Ko , Type : application/pdf

Documents SAT (convention/attestation/fiche navette)

Ajouté le : 19/01/18

Liste pièces dossier SAT

Poids : 4.2 Ko , Type : application/pdf

Ajouté le : 17/10/23

Attestation sur l’honneur pour le versement du supplément familial

Poids : 260.07 Ko , Type : application/pdf

Ajouté le : 17/10/23

Convention d'adhésion au service d'assistance temporaire aux collectivités maj 2023

Poids : 494.85 Ko , Type : application/pdf