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Arrêtés

Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Arrêté de nomination stagiaire catégorie C2 (Version PDF)
Poids : 572.06 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Arrêté de mise en disponibilité d'office pour exercer un mandat national (Version PDF)
Poids : 561.88 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Modèle d'avancement de grade
Poids : 23.73 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Disponibilité pour études (Version LibreOffice)
Poids : 14.07 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 19/05/20
Fichier Modèle d'arrêté autorisant à titre exceptionnel l’exercice des fonctions en télétravail covid-19
Poids : 14.97 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Licenciement pour inaptitude à ses fonctions
Poids : 21.37 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Arrêté de réintégration suite à disponibilité (Version PDF)
Poids : 558.42 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Arrêté de renouvellement de nomination par voie de détachement (Version LibreOffice)
Poids : 13.49 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Titularisation suite à détachement - Cat A (PDF)
Poids : 557.61 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Arrêté de renouvellement de détachement sur emploi réservé (Version LibreOffice)
Poids : 12.96 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text