Documentation pour la prévention

Présentation

Afin de faciliter le travail de l’autorité territoriale et des assistants / conseillers de prévention, les services du CDG 30 ont créé des modèles type de documents nécessaires aux collectivités territoriales en matière de santé, de sécurité au travail.

D’un point de vue pratique, des fiches d’hygiène et de sécurité sont disponibles sur le site afin de vous permettre de disposer des règles élémentaires de sécurité selon les différents thèmes abordés.

FICHES PREVENTION

SOMMAIRE

0 / COVID-19 Plan de reprise d'activités

Fiche prévention comment élaborer votre PRA

Modèle de PRA du CDG

Tableau de suivi PRA

Organiser la reprise d'activité

4 mettre à jour le Document unique (annexe)

4 Plan de continuité d'activité PCA (annexe)

1 & 3 affiche matériel commun (annexe)

1 & 4 accompagnement Coronavirus (annexe)

1 & 4 que faire si un agent présente des signes (annexe)

1 affiche ascenseurs (annexe)

1 affiche gestes barrières (annexe)

1 lavage des mains (annexe)

1 tout connaître sur les masques (annexe)

2 & 6 protocole de nettoyage covid (annexe)

2 métier agent d'entretien des locaux (annexe)

3 salle de pause et réfectoire (annexe)

4 & 6 procédure travailleur isolé et tableau de suivi (annexe)

4 check list intervention entreprise extérieur (annexe)

6 check list intervention sur chantier (annexe)

6 déchetterie (annexe)

6 partage de véhicules (annexe)

7 affiche lavage des mains au savon (annexe)

7 affiche lavage des mains au SHA (annexe)

7 gestes barrières enfants (annexe)

7 imagier lavage des mains (annexe)

7 protocole sanitaire école maternelle et primaire (annexe)

11 CHSCT courrier du 20 avril 2020

12 modèle registre dangers graves et imminents RGDI

12 registre dangers graves et imminents DGI et droit de retrait

0,1 / COVID-19

Covid-19

Nettoyage des locaux Covid-19

Mise à jour du Document Unique Covid-19

Élaborer un PCA Covid-19

Suivre un PCA Covid-19

RPS et télétravail

Utilisation de système de climatisation Covid-19

Fiche métier Covid-19 agent d'entretien des locaux

Fiche métier Covid-19 police municipale

Fiche métier Covid-19 accueil scolaire des enfants pendant le confinement

Fiche métier Covid-19 déchetterie

Fiche métier Covid-19 agent administratif accueil affaires générales

Affiche Covid-19 Protégeons nous les uns les autres

Affiche Covid-19 Bien porter son masque

Affiche Covid-19 Comment vous protéger

Affiche Covid-19 C'est l'été le covid est toujours là

Fiche Covid-19 Port du masque obligatoire

Protocole sanitaire Éducation Nationale février 2021

Protocole national santé et sécurité en entreprise MAJ 29 octobre 2020

I / RÉGLEMENTATION / SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Vérifications et contrôles obligatoires

CACES 2020 réglementation

CACES tableau de la réforme 2020

Trousse de secours

Entreprises extérieures intervenantes

Travail sur écran

Alcool et travail

Addictions aux substances psychoactives

Equipement de protection individuel (E.P.I)

Accueil sécurité

Chutes et glissades de plain-pied

Les jeunes travailleurs dans les collectivités territoriales

La notion de travailleur isolé

Formations obligatoires

Assistants et Conseillers de Prévention / ACFI ( Décret 2012-170)

Plan de prévention

Permis feu

Protocole de sécurité

Plan particulier de sécurité de protection de la santé (PPSPS)

C.H.S.C.T - Organisation et fonctionnement

C.H.S.C.T - Missions et compétences

La prise en compte des risques psychosociaux (RPS)

L'évaluation des risques psychosociaux (RPS)

Le compte de prévention pénibilité

Les champs électromagnétiques

Accueil des entreprises extérieures

Les ambiances chaudes

Risque incendie dans les foyers logements

II / LOCAUX ADMINISTRATIFS - SECRÉTARIAT

Locaux sociaux

Utilisation d'outils à mains

Aménagement des bureaux (1)

Aménagement des bureaux (2)

La manutention en borne d'accueil de bibliothèque

III / ENFANCE - PERSONNES AGÉES - MÉNAGE DES LOCAUX

Nettoyage des locaux

Nettoyage mécanisé

Hygiène et restauration collective

Manutention de personnes âgées

Prévention du risque d'incendie dans les foyers - logements

La plonge

IV / CULTURE - SPECTACLE - SPORT

Montage de scènes et podiums

Exploitation des piscines

Installation des projecteurs dans une salle de spectacles

V / ESPACES VERTS

Protection respiratoire contre les produits phytosanitaires

Utilisation d'une débroussailleuse

Utilisation d'une tronçonneuse

Tonte des pelouses

Les travaux d'élagage

Certiphyto et utilisation des produits phytosanitaires

VI / TRAITEMENT DES DÉCHETS - EAU - ASSAINISSEMENT

Gardiennage de déchetterie

Station d'épuration

Intervention sur les postes de relèvement des eaux usées

La collecte des déchets ménagers et assimilés (R437)

VII / SERVICES TECHNIQUES - BATIMENTS

Utilisation d'échelles portables

Soudage à l'arc

Port de charge

Habilitations électriques

Utilisation des machines à bois

Aménagement des fosses de visite

Soudage oxyacéthylénique ou au chalumeau

Le plan de circulation

Stockage en mezzanine

Stockages extérieurs

VIII / VOIRIE - CHANTIER

Signalisation temporaire de chantier

Les illuminations temporaires

Les travaux hivernaux

Signalisation temporaire

Travaux en tranchée

Utilisation d'élévateur de personnel à nacelle sur porteur

Utilisation d'un marteau-piqueur

Travaux en présence d'amiante

Travaux dans les cimetières

Intervention sur le domaine routier

Signalisation de chantier mobile

IX / TRANSPORT - CONDUITE - ENGINS

Autorisation de conduite

Débrousailleuse sur tracteur

Conduite de tracteur

Les chariots automoteurs

Conduite des chargeuses-pelleteuses

La sécurité des véhicules utilitaires légers (VUL)

Entretien et maintenance du véhicule

Conduite d'une tondeuse auto-portée

X / RISQUE CHIMIQUE - BIOLOGIQUE

Exposition au sang

L'enlèvement de graffitis

L'application des peintures routières

Le risque chimique

Modèles types

Accueil sécurité

Permis de feu

Protocole Chargement Déchargement

Registre Santé Sécurité

Registre de Danger Grave et Imminent

Règlement intérieur

Plan de prévention

Autorisation de conduite d’engin

Habilitation électrique

Modèle Document unique

Fiche pénibilité (Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels)

Guide des équipements de protection individuelle (EPI)

Le service prévention du Centre de Gestion du Gard souhaite mettre à disposition des collectivités un guide des Equipements de Protection Individuelle. Ce dernier a pour but d’identifier les vêtements et les E.P.I nécessaires pour les tâches couramment effectués au sein de vos établissements et collectivités.

Chaque activité fera l’objet d’une fiche « métier » et certains EPI seront détaillés dans des fiches « EPI ». Ces documents vous seront envoyés dans le cadre des fiches prévention que vous recevez au cours de l’année. La compilation de ceux-ci permettra d’obtenir un « guide des E.P.I ».

EPI 0	Généralités sur les Equipements de Protection Individuelle
EPI 1	Les protections de la tête
EPI 2	Les protections des yeux et du visage
EPI 3	Les protections individuelles contre le bruit
EPI 4	Les protections des mains
EPI 5	Les protections des pieds
Métier 1	Travaux divers
Métier 3	Tronçonnage - Utilisation d'une perche élagueuse
Métier 5	Utilisation de produits phytosanitaires
Métier 7	Soudage
Métier 8	Travaux en hauteur
Métier 10	Agent d'entretien
Métier 11	Cantinière
Métier 12	Police municipale
Métier 13	Equipier de collecte